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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELANCRAY PATUEL IMPACT INFORMATIQUE
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FACTOSIGN
Marque expirée - Marque en non vigueur

FACTOSIGN
DELANCRAY PATUEL IMPACT INFORMATIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3674334
Date de dépôt :
04/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2019
FACTOSIGN de DELANCRAY PATUEL IMPACT INFORMATIQUE

Présentation de la marque FACTOSIGN

Déposée le 4 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELANCRAY PATUEL IMPACT INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACTOSIGN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELANCRAY PATUEL IMPACT INFORMATIQUE domicilié(e) 2, du Général Schmitz - 95300 - PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 698 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELANCRAY PATUEL IMPACT INFORMATIQUE domicilié(e) 2, du Général Schmitz - 95300 - PONTOISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTOSIGN est expirée depuis le 4 septembre 2019.

DELANCRAY PATUEL IMPACT INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : BLOCMAIL , DPII EDC , DPII , DPII EDCS , SPAMICID


DELANCRAY PATUEL IMPACT INFORMATIQUE, SARL - 2, du Général Schmitz - 95300 - PONTOISE - France - SIREN 338698384


DELANCRAY PATUEL IMPACT INFORMATIQUE - 2, du Général Schmitz - 95300 - PONTOISE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.